Politique de confidentialité RA

Dernière mise à jour : 16 mai 2023

1. Généralités

BSH Home Appliances Ltd. et ses filiales (« BSH », « nous ») aimeraient vous remercier pour votre visite sur nos sites Web et pour votre intérêt envers notre entreprise et nos produits. Cette politique de confidentialité s'applique à la page Web d'accueil de la réalité augmentée de BSH (« RA ») (https://ar.bosch-home.com/ca/) (le « site Web »). Veuillez noter que ce ne sont pas toutes les fonctionnalités de cette politique de confidentialité qui sont présentes sur ce site Web.

2. Protection des Données personnelles/de la confidentialité

La protection de la sécurité et de la confidentialité des Données personnelles à votre sujet est importante pour nous. Par conséquent, nous exerçons nos activités conformément aux lois applicables en matière de protection des Données personnelles et de protection de la vie privée. Cette Politique de confidentialité a pour but de décrire nos pratiques en matière de renseignements qui identifient, font un lien, décrivent, peuvent dans une mesure raisonnable d'être associées avec un individu en particulier, que ce soit directement ou indirectement (collectivement, « Données personnelles »). Veuillez consulter les détails ci-dessous relativement aux types de Données personnelles recueillies par BSH, à la manière dont BSH utilise ces Données personnelles et avec qui elle partage ces Données personnelles.

3. Les catégories des Données personnelles que BSH peut avoir recueillies à votre sujet sur ce site Web:

a. Activité Internet.

4. Les catégories des sources à partir desquelles les Données personnelles sont recueillies sur ce site Web.

a. Données personnelles que vous nous fournissez

Sur nos sites Web, nous ne recueillerons pas de Données personnelles à votre sujet, à moins que vous ne choisissiez volontairement de nous fournir ces renseignements. Vous pouvez utiliser toutes les sections de nos sites Web dont l'accès n'est pas protégé sans divulguer votre identité.

a) Données recueillies automatiquement

Le logiciel utilisé sur les sites Web recueillent des informations sur l'activité Internet ou autre réseau électronique qui pourrait, indépendamment ou en combinaison avec d'autres renseignements, constituer les Données personnelles :

a. Données de journal

Pour des raisons techniques, chaque fois que vous visitez nos sites Web, votre navigateur Internet envoie automatiquement des informations à notre serveur Web (ledit protocole concernant les données). Nous stockons certaines de ces informations, comme ce qui suit, dans des fichiers journaux :

• Date de l'accès

• Heure de l'accès

• URL du site Web référent

• Fichier récupéré

• Volume de données transférées

• Type et version de navigateur

• Système d'exploitation

• Adresse IP (anonymisée)

De façon générale, nous n'analysons les données de journal que lorsqu'il faut corriger des anomalies dans le fonctionnement de nos sites Web ou lorsqu'il faut clarifier des incidents de sécurité. Nous stockons ces données de journal sans limite de temps.

De plus, il nous est parfois nécessaire de recueillir d'autres Données personnelles, ainsi que des données de journal afin de remédier à des dysfonctionnements ou de préserver une preuve liée à des incidents de sécurité. Nous supprimons ces données après avoir remédié au dysfonctionnement ou une fois que l'incident de sécurité a été entièrement clarifié, ou que l'objet à l'origine du traitement n'existe plus en raison d'autres facteurs. Dans le cas d'un incident de sécurité, nous transmettons les données de journal aux autorités investigatrices au cas par cas, dans les limites autorisées par la loi. Nous enregistrons toujours les données de journal séparément des autres données recueillies qui sont liées à l'utilisation de notre site Web.

b. Témoins

Nous utilisons des témoins sur nos sites Web. Les témoins sont de petits fichiers texte qui peuvent être stockés sur votre appareil lorsque vous visitez l'un de nos sites Web. Les témoins nous fournissent des informations liées à votre utilisation et vos interactions avec nos sites Web et pouvant être utiles pour que nous puissions améliorer nos sites Web, analyser l'usage de chaque site Web et améliorer votre expérience de navigation sur nos sites Web.

Lorsque vous visitez nos sites Web pour la première fois, on vous présente une bannière concernant les témoins qui vous donne le choix d'autoriser tous les témoins en cliquant sur le bouton « J'accepte ». Si vous ne donnez pas votre autorisation, les témoins non essentiels ne seront pas activés. Veuillez noter que les témoins non essentiels ne peuvent pas être désactivés, car ils sont nécessaires pour le fonctionnement de base de notre site.

Veuillez noter que certains témoins, comme les témoins de rendement (voir les exemples ci-dessous), peuvent surveiller, enregistrer ou transmettre des informations sur votre utilisation et interaction avec nos sites Web. De plus, les informations générées par votre utilisation et interaction avec nos sites Web peuvent être transmises à nos fournisseurs et stockées sur leur serveur respectif. Si vous préféreriez qu'il n'y ait pas de ces témoins qui peuvent surveiller, enregistrer ou transmettre des informations sur votre utilisation et interaction avec nos sites Web, sélectionnez « Non merci » lorsque la bannière des témoins vous est présentée.

Veuillez noter que vos sélections en matière de témoins ne s'appliquent qu'au navigateur et à l'appareil que vous utilisiez au moment de faire la sélection pour chaque site Web spécifique. Si vous y accédez à partir d'autres navigateurs ou appareils, vous devrez aussi faire la sélection de témoins sur chaque navigateur et appareil pour chaque site Web spécifique.

i. Témoin essentiel

Nous utilisons des témoins essentiels pour fournir un fonctionnement de base du site Web. Ils servent principalement à permettre à notre site Web de répondre à vos demandes (par exemple, de naviguer entre différentes pages du site Web, permettre la gestion du compte utilisateur ou du panier d'achat), faciliter la sécurité du site Web et autres opérations de base du site Web. Ces témoins sont obligatoires pour le fonctionnement de base du site Web et seront toujours actifs. Il est généralement possible d'utiliser nos sites Web sans témoins non essentiels.

ii. Témoins de performance

Nous pouvons utiliser des témoins de performance pour recueillir des informations sur l'usage de notre site Web des visiteurs. Ils sont utilisés pour nous aider à améliorer votre expérience de navigation sur notre site Web, améliorer nos sites Web en général et mesurer leur portée statistique.

a) Adobe Analytics and Adobe Experience Platform Launch

Aux fins de marketing et d'étude de marché, de même que pour adapter nos sites Web (et possiblement nos infolettres), nous utilisons Adobe Analytics et/ou JavaScript afin de collecter et de traiter les données relatives à votre visite sur nos sites Web et à votre utilisation des hyperliens contenus dans l'infolettre (le cas échéant). Vos données d'utilisation sont recueillies et un profil d'utilisation est généré à partir de ces données à l'aide d'un ID de témoin. Le témoin Adobe Experience Platform Launch est une plateforme nécessaire pour lancer le témoin Adobe Analytics sur nos sites Web. En d'autres termes, sans le témoin Adobe Experience Platform Launch, il est techniquement impossible de lancer le témoins Adobe Analytics.

Nous utilisons le service Adobe Analytics, assuré par Adobe Systems Software Ireland Ltd., 4-6 Riverwalk, Citywest Business Park, Dublin 24, Irlande (« Adobe »), afin de recueillir les données relatives à l'utilisation et générer les profils utilisateurs. Les renseignements qui se rapportent à votre utilisation de nos sites Web sont transférés à des serveurs Adobe où ils sont analysés et nous sont retournés exclusivement sous forme de données cumulées. Ces données nous permettent d'identifier les tendances sur la façon dont on utilise généralement les sites Web.

Nous ne combinons pas ces profils avec votre nom ni quelque donnée personnelle que ce soit, comme votre adresse courriel.

Possibilité de refus : si vous ne souhaitez pas qu'on recueille vos données d'utilisation, veuillez consulter le site Web associé d'Adobe. Vous trouverez les renseignements au sujet du fonctionnement des témoins Adobe Analytics et de l'option de refus en cliquant sur le lien suivant : http://www.adobe.com/privacy/opt-out.html

5. Pourquoi traitons-nous les Données personnelles?

Lorsque vous fournissez des Données personnelles à BSH, elles sont utilisées pour les activités commerciales spécfiques suivantes :

• Pour fournir les caractéristiques de RA que vous avez demandées;

• Pour gérer et analyser nos sites Web ainsi qu'améliorer l'expérience de nos visiteurs sur nos sites Web;

• Pour éliminer les perturbations et gérer les incidents de sécurité;

• Pour identifier la fraude, les autres activités illicites, les réclamations et les autres responsabilités, les prévenir et s'en protéger; et

• Pour se conformer aux exigences judiciaires, aux normes industrielles et à nos propres politiques applicables.

6. Comment divulguons-nous les Données personnelles?

a. Renseignements divulgués à nos fournisseurs tiers

Nous collaborons avec différents fournisseurs de services pour créer et faire fonctionner les sites Web, et fournir les services correspondants. Dans la mesure où ces fournisseurs de services ont l'obligation stricte de traiter les données conformément aux instructions d'application dans le cadre de leur mission de traitement des données en notre nom, toute activité de traitement des données entreprise par de tels fournisseurs ne requiert pas votre consentement.

Fournisseurs de service que nous employons afin d'implémenter et d'exploiter les sites Web :

• Fournisseurs de services pour l'hébergement des services

• Fournisseurs de services pour la programmation des services

Nous transmettons vos données à d'autres destinataires uniquement lorsque cela est nécessaire afin d'exécuter un contrat conclu avec vous, ou conclu entre vous et la tierce partie, dans les cas où nous avons ou le destinataire a un intérêt légitime à la divulgation de vos données, ou lorsque vous avez consenti à la transmission. Ces destinataires comprennent nos fournisseurs de services et autres entreprises de notre groupe de sociétés. Par ailleurs, nous pouvons transmettre les données à d'autres destinataires afin de remplir nos obligations en vertu d'une disposition légale, d'une loi en vigueur ou d'une ordonnance de tribunal.

Les autres destinataires de vos données sont notamment les fournisseurs de services dont les offres et services (services tiers) peuvent être utilisés en relation avec les sites Web ou là où les sites Web permettent l'accès à de tels services.

b. Renseignements divulgués en lien avec les transactions commerciales

Nous pourrions divulguer des Données personnelles à un tiers s'il y a réorganisation, fusion, vente, coentreprise, assignation, transfert ou autre disposition de l'entièreté ou d'une partie de nos activités, de nos actifs ou de nos stocks, y compris en lien avec une faillite ou autres procédures semblables.

c. Renseignements divulgués pour notre protection et celle d'autrui

Nous pourrions divulguer vos Données personnelles si cela est légalement nécessaire, à la demande d'une entité gouvernementale, ou si nous croyons de bonne foi, après avoir pris en compte vos intérêts en matière de confidentialité et autres facteurs, qu'il est nécessaire de prendre une telle mesure afin de :

1) Nous conformer aux exigences judiciaires ou nous conformer aux procédures légales (y compris les citations à comparaître);

2) Appliquer nos conditions d'utilisation et autres ententes, y compris à des fins de facturation et de recouvrement;

3) Protéger nos droits de propriété, nos droits et la sécurité de notre propriété, nos droits et la sécurité d'un tiers, de nos filiales ou le public en général; ou

4) Stopper toute activité que nous considérons illégale, non éthique ou pouvant mener à des poursuites judiciaires.

d. Renseignements divulgués à d'autres conformément à vos préférences

Nous pourrions divulguer de telles Données personnelles à des tiers si vous y consentez. Par exemple, lorsque vous configurez votre profil, vous pourriez avoir l'option d'indiquer si vous aimeriez recevoir des informations sur les opportunités, produits ou services de tiers.

e. Quels renseignements spécifiques sont divulgués à des tiers?

Au cours des 12 derniers mois, nous pourrions avoir divulgué les catégories suivantes de Données personnelles avec les catégories suivantes de tiers à des fins commerciales :

Catégorie de catégorie de Données personnelles de tiers à qui les Données personnelles peuvent avoir été divulguées

• Informations sur l'activité Internet : Nos filiales

• Informations sur l'activité Internet : Fournisseurs de services.

7. Durée de stockage de vos Renseignements personnels

Vos Renseignements personnels demeureront initialement stockés par BSH pendant aussi longtemps que nécessaire pour l'objectif respectif du traitement. Si l'objectif du traitement est atteint ou qu'il n'est plus applicable, BSH continuera à stocker vos Renseignements personnels dans la mesure où BSH doit légalement stocker ces données.

8. Mesures de sécurité

Nous prenons des mesures techniques et organisationnelles raisonnables et appropriées pour protéger les Données personnelles de toute perte, toute mauvaise utilisation ou tout accès non autorisé, toute divulgation, toute altération et destruction, en prenant en compte les risques impliqués dans le traitement et la nature des Données personnelles. Veuillez noter qu'aucune méthode de transmission des Données personnelles sur Internet n'est complètement sécuritaire; ainsi, nous ne pouvons pas garantir la sécurité des Données personnelles pendant sa transmission ou son stockage sur nos systèmes. De plus, lorsque nous tentons d'assurer l'intégrité et la sécurité des Données personnelles, nous ne pouvons garantir que nos mesures de sécurité empêcheront des tiers (soi-disant pirates) d'obtenir un accès illégale aux Données personnelles. Nous ne garantissons pas et nous ne prétendons pas que les Données personnelles à votre sujet seront protégéées contre toute perte, toute mauvaise utilisation ou toute altération par des tiers.

9. Liens vers d'autres sites Web

Les sites Web de BSH peuvent contenir des liens vers d'autres sites Web, ainsi que du contenu et des services provenant d'autres fournisseurs qui pourraient utiliser des témoins et des éléments actifs. Veuillez noter que cette Politique de confidentialité ne s'applique pas à de tels tiers. BSH n'a aucune influence sur la façon dont les Données personnelles à votre sujet sont traitées sur ces sites Web ni sur leur conformité avec les lois sur la protection des données. Veuillez prendre connaissance de leurs avis en matière de confidentialité.

10. Confidentialité des enfants

Nous ne recueillons ni n'utilisons sciemment de Données personnelles provenant de visiteurs en ligne qui n'ont pas au moins seize ans. Nous ne permettons pas sciemment aux visiteurs qui n'ont pas au moins l'âge de dix-huit ans à participer à des concours ou des promotions qui sont disponibles sur nos sites Web de temps à autre. Si nous découvrons ou sommes informés que nous avons recueilli des Données personnelles d'une personne n'ayant pas 18 ans, nous supprimerons ces renseignements de nos systèmes.

11. Transferts internationaux des Données personnelles

BSH pourrait transférer vos Données personnelles à ses filiales en Allemagne et à toute entreprise affiliée dans le monde. Nous pouvons aussi transférer vos Données personnelles à une tierce partie à l'extérieur de votre pays d'origine.

12. Modifications à cette Politique de confidentialité

Cette Politique de confidentialité peut être modifiée de temps à autre, et le tout est en vigueur à la date indiquée dans la version mise à jour de la Politique de confidentialité. Vous pouvez savoir quand cette Politique de confidentialité a fait l'objet d'une mise à jour en consultant la légende Dernière mise à jour en haut de cette page. Veuillez vérifier les sites Web régulièrement pour voir toute modification dans la Politique de confidentialité.

13. Communiquez avec nous au sujet cette Politique de confidentialité

Vous pouvez envoyer toutes vos communications à bsh-ca-dataprotection@bshg.com. Veuillez inclure votre nom, adresse et numéro de téléphone ou adresse courriel dans toutes vos communications et évoquer clairement la nature de votre demande.

Vous pouvez aussi envoyer une plainte par rapport à la conformité avec la Politique de confidentialité à notre agent de protection de la vie privée. Cette plainte doit être sous forme écrite. Dans un délai raisonnable après la réception de la plainte, l'agent de protection de la vie privée mènera une enquête sur la plainte. Le format de cette enquête variera selon les circonstances.

Après l'enquête sur la plainte, nous prendrons les mesures appropriées pour rectifier la source de la plainte au besoin.

Dans un délai raisonnable après la conclusion de l'enquête, l'agent de protection de la vie privée vous informera, de façon verbale ou écrite, du résultat de l'enquête sur votre plainte et de toute mesure appropriée que nous prendrons pour rectifier la source de la plainte au besoin.

14. Droits de marques de commerce

Sauf indication contraire, toutes les marques de commerce présentes sur les sites Web de BSH sont protégées par des droits de propriété. Cela concerne particulièrement Bosch, Home Connect, les marques, les plaques signalétiques, les logos et les emblèmes d’entreprise.

15. Droits d'auteur

Les textes, les illustrations, les graphiques, les sons, les animations et les vidéos, ainsi que leur organisation sur les sites Web de BSH, sont soumis aux droits d'auteur et à d'autres lois en matière de protection.

Le contenu de ces sites Web ne peut être copié, distribué, modifié ou mis à la disposition de tiers à des fins commerciales. Certaines des illustrations sur le site Web sont en outre soumises au droit d'auteur de tiers.

Si vous pensez qu'un aspect de ce site porte atteinte à votre droit d'auteur, vous pouvez envoyer un avis écrit à l'agent des droits d'auteur désigné par BSH à l'adresse indiquée ci-dessous. Pour un traitement adéquat par BSH, vos avis doit comprendre les informations suivantes :

1) Une description du travail protégé par les droits d'auteur qui, selon vous, ont été bafoués;

2) Une description de l'endroit où se trouve le matériel qui, selon vous, a été bafoué sur ce site;

3) Votre nom, adresse, numéro de téléphone et adresse courriel;

4) Une déclaration par vous selon laquelle vous croyez de bonne foi que l'utilisation contestée n'est pas autorisée par le propriétaire des droits d'auteur, son agent ou la loi;

5) Une déclaration par vous, faite sous peine de parjure, que les informations ci-dessus dans votre avis sont exactes que vous êtes le propriétaire des droits d'auteur dont il est question ou que vous avez l'autorisation d'agir au nom du propriétaire des droits d'auteur; et

6) Une signature électronique ou physique de la personne autorisée à agir au nom du propriétaire des droits d'auteur dont il est question.

L'agent des droits d'auteur désigné de BSH pour les avis de réclamation d'infraction aux droits d'auteur sur ce site peut être contacté à l'adresse suivante :

IP Department

BSH Home Appliances Corporation

100 Bosch Blvd

New Bern, NC 28562

Ou par courriel : copyrights@bshg.com

Étant donné qu'il peut y avoir des sanctions pour l'envoi d'avis de mauvaise foi et/ou de fausses déclarations et/ou d'avis qui ne tiennent pas compte des utilisations autorisées du contenu protégé par les droits d'auteur, telle qu'une utilisation équitable, vous pouvez consulter un avocat avant d'envoyer un avis d'infraction prétendue.

© 2023, BSH Home Appliances Corporation, Irvine, Californie, États-Unis. Tous droits réservés.